Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Poivre de Bretagne, Poivre Breton
Monsieur Stephane Bouleau

Numéro de dépôt :
4551638
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Poivre de Bretagne, Poivre Breton de Stephane Bouleau

Présentation de la marque Poivre de Bretagne, Poivre Breton

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par monsieur Stephane Bouleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poivre de Bretagne, Poivre Breton »

Le déposant est monsieur Stephane Bouleau domicilié(e) 25 rue de kergaigne - 44350 - Guerande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane Bouleau domicilié(e) 25 rue de kergaigne - 44350 - Guerande - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stephane Bouleau a également déposé les autres marques suivantes : C. Bouleau 96 , C Bouleau 96 , , Les Salines de Bretagne , Fleur de Sel de Bretagne


Monsieur Stephane Bouleau - 25 rue de kergaigne - 44350 - Guerande - France


Monsieur Stephane Bouleau - 25 rue de kergaigne - 44350 - Guerande - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774055 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

épices.